Le CNIDEP et les Collectivités

Voici les collectivités avec lesquelles le CNIDEP a travaillé et/ou poursuit sa collaboration pour régler des questions d’environnement touchant les très petites entreprises :

  • Communauté Urbaine du Grand Nancy
    Caractéristiques : 20 communes, 266 000 habitants, 3 296 artisans

Accompagnement et préparation d'une opération sur le prétraitement des graisses dans les métiers de l'alimentaire en collaboration avec le service hydraulique,

Collaboration avec le service développement durable sur des actions de prévention de la production de déchets et l’opération pilote développement durable, Montage d’une action collective d’accueil en déchèterie, 239 artisans formés à l’occasion de 20 sessions de formation,

Premier contact pour une opération de sensibilisation sur les rejets des artisans.
 

  • Communauté de Communes du Toulois : Etude de la mise en place d’un système de collectes des déchets en centre ville.
    Caractéristiques : 25 communes, 35 077 habitants, 562 artisans

 

  • Communauté de Communes de la Mortagne : Mise en place d’une opération sur les déchets des professionnels.
    Caractéristiques : 17 communes, 4 254 habitants, 62 artisans

    •  

    • Communauté de Communes du Badonvillois : Etude sur l’accès en déchèterie.
      Caractéristiques : 10 communes, 2 971 habitants, 53 artisans

     

  • Communauté de Communes du Saintois : Mise en place d’une redevance pour professionnel.
    Caractéristiques : 36 communes, 9 054 habitants, 205 artisans

    •  

    • Communauté de Communes de Pont-à-Mousson : Etude sur la redevance spéciale.
      Caractéristiques : 10 communes, 25 500 habitants, 316 artisans

     

    • Communauté de Communes de Seille et Mauchère : Sensibilisation à la thématique « éco-construction ».
      Caractéristiques : 20 communes, 7 118 habitants, 134 artisans

     

    • Communauté de Communes de Kaysersberg : Aide à la gestion des déchets professionnels.
      Caractéristiques : 10 communes, environ 17 068 habitants, environ 400 artisans

      

    • Pays du Lunévillois :
      Caractéristiques : 160 communes, 78 000 habitants, 1 154 artisans
    • Proposition d'une action conjointe pour l’ensemble des communautés de communes,
    • Formation de l’ensemble des chargés de développement,
    • Accompagnement sur la gestion des déchets professionnels
     
    • Pays d'Ardèche Méridionale : Accompagnement concernant la gestion des déchets issus du bâtiment.
      Caractéristiques : 176 communes, 136 000 habitants, 2 952 artisans

     

    • Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais : Accompagnement sur une étude de la problématique déchets dangereux diffus des entreprises artisanales.
      Caractéristiques : 34 communes, 92 000 habitants, 1 563 artisans

     

    • Collectivités de la Vezouze, Haute-Vezouze, Mortagne, Badonvillois, Vallées du Cristal : Programme de prévention des déchets.
      Caractéristiques : 86 communes, 27 728 habitants, 452 artisans

     

    • Syndicat des Eaux de Pompey, Frouard, Champigneulles :
      Caractéristiques : 6 communes, 24 744 habitants, 404 artisans
    • Collaboration sur la thématique des rejets des entreprises,
    • Accompagnement au recrutement d’une mission relais,
    • Formation de l’agent et suivi de l’opération en tant qu’expert,
    • Suivi des entreprises désirant investir dans des solutions de prétraitement des eaux usées.

    • Communes de Pompey, Frouard, Champigneulles : Accompagnement pour la régularisation des autorisations de déversements en vue du raccordement à la Communauté Urbaine du Grand Nancy.
      Caractéristiques : 18 476 habitants, 290 artisans

     

    • Ville de Pont-à-Mousson : Dépôt d’une mission d’accompagnement pour l'accès en déchèteries.
      Caractéristiques : 14 611 habitants, 316 artisans

     

    • Ville de Longwy : Etude pour un bâtiment HQE.
      Caractéristiques : 14 515 habitants, 223 artisans

     

    • Brest Métropole Océane : Autorisation de rejet et mise en place de technologies propres.
      Caractéristiques : 8 communes, 214 504 habitants 

     

    • Ville de Nice : Autorisation de rejet et mise en place de technologies propres.
      Caractéristiques : 343 123 habitants

     

    • Ville de Saint-Brieuc : Assistance pour une approche conjointe eaux et déchets.
      Caractéristiques : 45 178 habitants

     

    • Commune de Viller la Chèvre : Etude pour la création d’un éco-quartier.
      Caractéristiques : 539 habitants, 4 artisans

     

    • SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la région Mulhousienne : Etude sur la création d’une "plateforme graisse".
      Caractéristiques : 25 communes, 244 742 habitants, 446 artisans

     

  • SMICTOM (Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) d'Alsace Centrale : Assistance pour l'analyse complète de la gestion des déchets des artisans sur le territoire.
    Caractéristiques : 89 communes, 124 000 habitants, 6 000 artisans

    •  

    • Contrat de rivière Woigot : Mise en œuvre du contrat de rivière Woigot.
      Caractéristiques : 13 communes, 16 700 équivalents-habitants, 255 artisans 

     

       
    • Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Jarnisy : Mise en place d'une "filière graisse".
      Caractéristiques : 5 communes, 15 041 habitants, 230 artisans