Tout savoir dans les pages d'infos :
Nuisances aériennes :
Entreprise artisanale
Pollution de l'air
Les nuisances de voisinages peuvent être à la source de plaintes qui débouchent parfois sur des amendes et des contraintes de mise aux normes.
Dans certain cas, les artisans peuvent être à l’origine de pollutions de l’air. L’origine de cette gêne de voisinage peut être simplement des mauvaises odeurs comme par exemple des odeurs de graisse dans les métiers de bouche, ou bien des Composés Organiques Volatils, les COV, contenus par exemple dans les solvants, les peintures, les vernis. Ces gênes olfactives font partie intégrante des gênes de voisinage.
De nombreuses activités sont concernées par l’utilisation de produits à l’origine d’émission de Composés Organiques Volatils.
Il est nécessaire de respecter un certain nombre de recommandations pour se mettre à l’abri de risques pour l’entreprise et son voisinage
- choisir des produits à teneur en solvant réduite ;
- avoir un lieu de stockage adapté ;
- avoir un local ventilé avec si nécessaire un système de filtration de l’air ;
- prendre l’habitude de refermer les bidons et fûts de produits pour limiter les émanations dans l’atelier ;
- avoir une bonne gestion des emballages vides en les éliminant auprès d’un prestataire agréé.
Par ailleurs certaines mauvaises pratiques peuvent être à l’origine de pollutions de l’air. L’une d’elle est le brûlage à l’air libre. Celui-ci est interdit en France. Il est donc évident que dans le cas de brûlage à l’air libre avec plainte de voisinage, l’entreprise n’est absolument pas dans son bon droit.
N’hésitez pas à prendre contact avec votre Chambre de Métiers et de l’Artisanat locale afin de faire un diagnostic de votre situation et ainsi d’anticiper des plaintes éventuelles.